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1 - Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.academiedebearn.org la qualité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Académie de Béarn, cercle Gassion, 1 rue Gontaud Biron, 64000 Pau
  • Responsable publication : Marc Bélit
  • Créateur et webmaster : Iter SAS, Le Quadrille C3, 8 rue de Boyrie, 64000 Pau
  • Hébergeur : OVH SAS au capital de 10 069 020 €. Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

2 - Loi Informatique et libertés

Les informations facultatives communiquées par les utilisateurs (demande de la newsletter ou d’information) sont destinées exclusivement à l’Académie responsable du traitement. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, chacun dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations qui le concernent en présentant sa demande par écrit à l'Académie accompagnée d’une copie de titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce.

3 - Propriété. Droit d'auteur

La structure générale, ainsi que les textes, les images et tout autre élément non libres de droits composants le site sont la propriété exclusive de l'Académie. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'Académie, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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4 - Liens hypertextes et cookies

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5 - Crédits photos

6. - Limitations de responsabilité

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